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Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990.

Bâtiment Ouvriers (entreprises occupant jusqu'à 10 salariés)
IDCC : 1596 | Brochure : 3193

  • Texte de base :
    • Convention collective nationale du 8 octobre 1990

  • Textes Attachés :
    • Barèmes minimaux (accord RTT)

    • Prime de maître d'apprentissage confirmé (Aquitaine)

    • Tableau des critères

    • Classification

    • Annexe I

    • Annexe II : Participation des entreprises du bâtiment aux organismes paritaires

    • Poursuite des négociations

    • Fonds d'assurance formation

    • Classification

    • Protection des salariés d'entreprises du bâtiment occupant jusqu'à 10 salariés, appelés à participer aux réunions paritaires et aux réunions des organismes paritaires chargés de gérer des institutions bâtiment

    • Annexe II - Protection des salariés d'entreprises du bâtiment occupant jusqu'à 10 salariés, appelés à participer aux réunions paritaires et aux réunions des organismes paritaires chargés de gérer des institutions bâtiment

    • Réunions paritaires régionales

    • Négociation collective dans le bâtiment

    • Annexe I

    • Application de l'accord national du 9 septembre 1998 sur la réduction et l'aménagement du temps de travail

    • Astreintes

    • Astreintes (Poitou-Charentes)

    • Avenant à l'accord du 25 janvier 1994 relatif à l'organisation de la négociation collective

    • Heures supplémentaires

    • Astreintes (région Rhône-Alpes)

    • Lettre d'adhésion de Force ouvrière à l'avenant n° 10 relatif aux salaires, à l'accord salaires concernant les ETAM et à l'accord indemnités de petits déplacements du 4 mai 2004

    • Indemnisation des salariés aux commissions paritaires (Nord ― Pas-de-Calais)

    • Astreintes (Rhône-Alpes)

    • Organisation du chèque-vacances

    • Chèque-vacances

    • Chèques-vacances

    • Congé de formation économique, sociale et syndicale

    • Mise à jour de la convention (Nord - Pas-de-Calais)

  • Textes Salaires :
    • Indemnités de déplacements (Ain)

    • Indemnités de petits déplacements (Ain)

    • Salaires (Ain)

    • Indemnités de déplacements au 1er avril 2011 (Ain)

    • Indemnités de déplacements au 1er avril 2012 (Ain)

    • Indemnités de petits et grands déplacements au 1er avril 2013 (Ain)

    • Salaires (Alsace)

    • Salaires (Alsace)

    • Indemnités de petits déplacements (Alsace)

    • Salaires (Alsace)

    • Salaires (Alsace)

    • Salaires (Alsace)

    • Salaires minimaux au 1er mars 2012 (Alsace)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er mars 2012 (Alsace)

    • Salaires minima au 1er février 2014 (Alsace)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er février 2014 (Alsace)

    • Salaires minima au 1er février 2016 (Alsace)

    • Région Aquitaine

    • Région Aquitaine (artisans)

    • Région Aquitaine (artisans)

    • Région Aquitaine

    • Région Aquitaine

    • Région Aquitaine

    • Primes pour travaux occasionnels (Aquitaine)

    • Salaires (Aquitaine)

    • Salaires (Aquitaine)

    • Salaires (Aquitaine)

    • Salaires minimaux pour 2011-2012 (Aquitaine)

    • Salaires minima au 1er janvier 2013 (Aquitaine)

    • Salaires minimaux au 1er avril 2015 (Aquitaine)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2015 (Aquitaine)

    • Région Auvergne

    • Région Auvergne

    • Région Auvergne

    • Indemnités de repas et de petits déplacements (Auvergne)

    • Salaires (Auvergne)

    • Indemnités de repas et de petits déplacements (Auvergne)

    • Salaires (Auvergne)

    • Salaires (Auvergne)

    • Indemnités de repas et de petits déplacements (Auvergne)

    • Salaires (Auvergne)

    • Indemnités de petits déplacements (Auvergne)

    • Salaires (Auvergne)

    • Salaires (Auvergne)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2012 (Auvergne)

    • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 et au 1er juillet 2012 (Auvergne)

    • Indemnité spécifique de maître d'apprentissage au 1er janvier 2012 (Auvergne)

    • Salaires minimaux au 1er juillet 2014 (Auvergne)

    • Salaires minimaux au 1er juin 2016 (Auvergne)

    • Indemnités de repas et de petits déplacements au 1er juin 2016 (Auvergne)

    • Salaires (Bourgogne)

    • Indemnités de petits déplacements (Bourgogne)

    • Salaires (Bourgogne)

    • Indemnités de petits déplacements (Bourgogne)

    • Salaires (Bourgogne)

    • Indemnités de petits déplacements (Bourgogne)

    • Indemnités de petits déplacements (Bourgogne)

    • Salaires (Bourgogne)

    • Salaires (Bourgogne)

    • Salaires (Bourgogne)

    • Indemnités de petits déplacements (Bourgogne)

    • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Bourgogne)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2012 (Bourgogne)

    • Salaires minimaux pour l'année 2015 (Bourgogne)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2015 (Bourgogne)

    • SALAIRES Région Bretagne

    • SALAIRES Région Bretagne

    • Indemnisation des petits déplacements (Bretagne)

    • Salaires (Bretagne)

    • Salaires (Bretagne)

    • Indemnités de petits déplacements (Bretagne)

    • Salaires (Bretagne)

    • Salaires minima pour l'année 2011 (Bretagne)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2011 (Bretagne)

    • Salaires minimaux pour l'année 2013 (Bretagne)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2013 (Bretagne)

    • Salaires minima au 1er janvier 2014 (Bretagne)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2014 (Bretagne)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2015 (Bretagne)

    • Salaires minima au 1er janvier 2015 (Bretagne)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2016 (Bretagne)

    • Salaires minima pour l'année 2016 (Bretagne)

    • Salaires (Centre)

    • Salaires (Centre)

    • Salaires (Centre)

    • Indemnités de petits déplacements (région Centre)

    • Salaires (Centre)

    • Indemnités de petits déplacements (Centre)

    • Indemnités de petits déplacementsau 1er mai 2009 (Centre)

    • Salaires minimaux au 1er mai 2009 (Centre)

    • Salaires (Centre)

    • Indemnités de petits déplacements (Centre)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er juin 2011 (Centre)

    • Salaires minimaux au 1er juin 2011 (Centre)

    • Salaires minimaux au 1er mai 2012 (Centre)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er mai 2012 (Centre)

    • Salaires minima au 1er mai 2014 (Centre)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er mai 2014 (Centre)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er juin 2016 (Centre)

    • Salaires minima au 1er juin 2016 (Centre)

    • Rectificatif à l'accord du 18 avril 2014 sur les indemnités de petits déplacements au 1er mai 2014 (Centre)

    • Région Champagne Ardenne

    • Région Champagne Ardenne

    • Frais de déplacements des salariés appelés à participer aux négociations paritaires régionales (Champagne-Ardenne).

    • Salaires (Champagne-Ardenne)

    • Salaires (Champagne-Ardenne)

    • Indemnités de petits déplacements (Champagne-Ardenne)

    • Salaires (Champagne-Ardenne)

    • Salaires (Champagne-Ardenne)

    • Frais de déplacement pour 2009-2011 (Champagne-Ardenne)

    • Salaires (Champagne-Ardenne)

    • Salaires (Champagne-Ardenne)

    • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 (Champagne-Ardenne)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2012 (Champagne-Ardenne)

    • Indemnités de petits déplacements et d'outillage au 1er janvier 2013 (Champagne-Ardenne)

    • Salaires minimaux au 1er mars 2014 (Champagne-Ardenne)

    • Salaires minimaux au 1er mars 2016 (Champagne-Ardenne)

    • Indemnités de petits déplacements et primes au 1er mars 2016 (Champagne-Ardenne)

    • Région Corse

    • Salaires (Corse)

    • Salaires (Corse)

    • Salaires (Corse)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2014 (Corse)

    • Salaires minimaux au 1er septembre 2014 (Corse)

    • Salaires (Drôme et Ardèche)

    • Indemnités de petits déplacements (Drôme et Ardèche)

    • Indemnités de petits déplacements (Drôme et Ardèche)

    • Indemnités de petits déplacements (Drôme et Ardèche)

    • Salaires (Drôme et Ardèche)

    • Salaires (Drôme et Ardèche)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2012 (Drôme-Ardèche)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2013 (Drôme-Ardèche)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2014 (Drôme-Ardèche)

    • Salaires (Franche-Comté)

    • Indemnités de petits déplacements (Franche-Comté)

    • Salaires (Franche-Comté)

    • Salaires (Franche-Comté)

    • Indemnités de petits déplacements (Franche-Comté)

    • Indemnités de petits déplacements (Franche-Comté)

    • Salaires (Franche-Comté)

    • Salaires (Franche-Comté)

    • Salaires (Franche-Comté)

    • Salaires (Franche-Comté)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2012 (Franche-Comté)

    • Salaires minimaux au 1er janvier 2012 et au 1er juillet 2012 (Franche-Comté)

    • Salaires minimaux au 1er janvier 2014 et au 1er juillet 2014 (Franche-Comté)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2014 (Franche-Comté)

    • Salaires minimaux au 1er janvier 2016 et au 1er juillet 2016 (Franche-Comté)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2016 (Franche-Comté)

    • Région Languedoc-Roussillon

    • Indemnités de petits déplacements (Languedoc Roussillon)

    • SALAIRES Région Languedoc-Roussillon

    • Salaires (Languedoc-Roussillon)

    • Indemnités de petits déplacements (Languedoc-Roussillon)

    • Indemnités (Languedoc-Roussillon)

    • Salaires (Languedoc-Roussillon)

    • Salaires minimaux au 1er juin 2010 (Languedoc-Roussillon)

    • Indemnités de petits déplacements et de repas (Languedoc-Roussillon)

    • Salaires minimaux au 1er avril 2011 (Languedoc-Roussillon)

    • Indemnités de petits déplacements (Languedoc-Roussillon)

    • Salaires minimaux au 1er mai 2012 (Languedoc-Roussillon)

    • Salaires minimaux et indemnités de petits déplacements au 1er février 2014 (Languedoc-Roussillon)

    • Salaires minima au 1er avril 2016 (Languedoc-Roussillon)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er avril 2016 (Languedoc-Roussillon)

    • Salaires (Région Limousin)

    • Salaires des apprentis Région Limousin

    • Région Limousin

    • Région Limousin

    • Région Limousin

    • Région Limousin

    • Région Limousin

    • Région Limousin

    • Primes conventionnelles et prime d'outillage (Limousin)

    • Salaires (Limousin)

    • Salaires (Limousin)

    • Primes (Limousin)

    • Salaires (Limousin)

    • Salaires (Limousin)

    • Primes diverses et primes d'outillage (Limousin)

    • Salaires (Limousin)

    • Indemnités de petits déplacements (Limousin)

    • Primes conventionnelles et d'outillage (Limousin)

    • Indemnités de petits déplacements (Limousin)

    • Salaires (Limousin)

    • Salaires (Limousin)

    • Salaires (Limousin)

    • Salaires minima pour l'année 2012 (Limousin)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2012 (Limousin)

    • Primes conventionnelles et d'outillage pour l'année 2012 (Limousin)

    • Salaires minima au 1er janvier 2013 (Limousin)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2013 (Limousin)

    • Primes conventionnelles et outillage au 1er janvier 2013 (Limousin)

    • Salaires minima pour l'année 2014 (Limousin)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2014 (Limousin)

    • Primes conventionnelles et prime d'outillage pour l'année 2014 (Limousin)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2015 (Limousin)

    • Primes conventionnelles et d'outillage pour l'année 2015 (Limousin)

    • Limousin Salaires minima pour l'année 2015

    • Limousin Salaires minimaux au 1er janvier 2016

    • Limousin Primes conventionnelles et d'outillage pour l'année 2016

    • Salaires (Loire)

    • Département Loire Atlantique

    • Département Loire Atlantique

    • SALAIRES Département Loire Atlantique

    • Indemnisation des repas (Loire-Atlantique, Mayenne, Sarthe, Vendée.

    • Départements Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe et Vendée.

    • Région Lorraine (salaire)

    • Région Lorraine

    • Salaires (Lorraine)

    • Salaires (Lorraine)

    • Indemnités de petits déplacements (Lorraine)

    • Salaires (Lorraine)

    • Indemnités de petits déplacements (Lorraine)

    • Salaires (Lorraine)

    • Salaires (Lorraine)

    • Salaires (Lorraine)

    • Indemnités de petits déplacements (Lorraine)

    • Salaires (Lorraine)

    • Salaires minimaux pour l'année 2012 (Lorraine)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2012 (Lorraine)

    • Salaires minima pour l'année 2013 (Lorraine)

    • Indemnités de petits déplacements au 1er janvier 2013 (Lorraine)

    • Salaires minimaux pour l'année 2014 (Lorraine)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2014 (Lorraine)

    • Salaires minima pour l'année 2016 (Lorraine)

    • Indemnités de petits déplacements pour l'année 2016 (Lorraine)

    • Département Maine-et-Loire

    • Département Maine-et-Loire

    • Département Mayenne, Sarthe, Vendée

    • SALAIRES Département Meurthe et Moselle

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    Activités de la Convention collective nationale des ouvriers employés par les entreprises du bâtiment visées par le décret du 1er mars 1962 (c'est-à-dire occupant jusqu'à 10 salariés) du 8 octobre 1990. :

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